Les documents du schéma volontaire 2BS
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Les documents publiés dans cette section couvrent l’ensemble du schéma volontaire 2BS et s’appliquent à l’ensemble des intervenants 2BS : opérateurs économiques, auditeurs et organismes de certification de rattachement, membres de l’association 2BS et parties intéressées.
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› Organisme de Certification et ses auditeurs
› Opérateur Economique certifié
› Tout public
Documents globaux
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2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
PDF
2BS-PRO-01 Gouvernance 2BS
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
L'objectif de cette procédure est de définir les règles de gouvernance et de gestion de l’Association 2BS.
Table des matières
- Introduction
- Contrôle des procédures documentées du Schéma
- Approbation des Organisations de Vérification Indépendantes
- Approbation des auditeurs
- Approbation des experts
- Registre des certificats, des auditeurs des organisations de vérification
- Plaintes
- Rôle des organisations de vérification
- Rôle de l’Association 2BS
- Reconnaissance d’Autres Schémas Volontaires
- Reconnaissance des Schémas Nationaux
- Transparence, documents/informations à publier, politique de communication
- Rapports annuels –Exigence de reporting légal
v8
03/01/2024
Procédure 02
PDF
2BS-PRO-02-Exigences du processus de certification
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Applicable pour les Organismes de Certification
Afin de rendre les rapports d’audit plus exhaustifs et concernant les informations nécessaires à inclure dans des documents comme les certificats, le responsable d’audit doit fournir et enregistrer une certaine quantité d’information dans le rapport d’audit, dans la liste de contrôle d’audit, et dans le plan d’audit.
Ces informations supplémentaires mèneront à une meilleure lisibilité dans les dossiers concernant leur revue ou leur compréhension et permettra l’harmonisation des données transférées entre les différentes organisations de certification.
Table des matières:
- Introduction
- Périmètre
- Informations Générales
- Information sur le Certificat
- Profil de l’Opérateur Economique
- Utilisation de listes de contrôle d’audit
- Conclusions de l’audit
v11
03/01/2024
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission Européenne - Période 2009-2016
PDF
Enregistrement
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2009-2016
19/07/2011
01/08/2016
2BS
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission européenne - Période 2016-2021
PDF
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission - Période 2016-2021
29/09/2016
03/08/2016
2BS
Association 2BS - Charte Ethique
PDF
2BS-PRO-01-CE - Charte
8
23/06/2016
2BS
Reconnaissance de 2BS par la Commission Européenne
PDF
Reconnaissance du Schéma Volontaire 2BS par la Commission Européenne - à partir de 2022.
08/04/2022
Documents Certification Biogaz
Titre
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Méthodologie de calcul gaz à effet de serre
PDF
2BS-PRO-03 [GHG Methodology] v 8 (fr)
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v8
03/01/2024
Procédure: Déchets et Résidus
PDF
2BS-PRO-04 [Wastes and Residues] v 10 (fr)
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v10
03/01/2024
Biogaz / Biométhane
PDF
2BS-PRO-05 [Biogas Biomethane] v 5 (fr)
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v5
03/01/2024
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
- Règles de transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
- Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
- Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
- Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
- Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
- Principe 5 : Tourbières
- Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
- Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
- Principe 8 : Durabilité Sociale
v10
03/01/2024
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Checklist Standard 01
XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Checklist Standard 02
XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
PDF
Ce document est le manuel d'utilisation de l'outil de cartographie 2BS Mapping Tool
v06-01-2022
12/01/2022
Calculateur Plateforme RED II | Biogaz
17/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v5
03/01/2024
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v4
28/07/2023
Liste des matériels éligibles
XLSX
6
03/01/2024
Résumé des modifications apportées aux cahier des charges de 2BS
PDF
Document disponible seulement en anglais.
23/02/2024
Preuve de Durabilité (PoS)
XLSX
Ce document est un exemple de PoS (preuve de durabilité) et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
06/05/2024
Déclaration de Durabilité
XLSX
Ce document est un exemple de SD (déclaration de durabilité) et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
14/05/2024
Documents Certification Biocarburant & Bioliquides
Titre
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Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
PDF
2BS-PRO-03 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.
Table des matières:
- Introduction
- Contexte Général
- Utilisation du schéma volontaire 2BS
- Principaux résultats d’audit
- Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre
- Introduction
- Périmètre d’application
- Frontières du Système
- Audit du Principe 2
- Collecte de données
- Critères d’allocation et règle d’application
- Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission
- Références
- Annexes
- Liste de facteurs d’émission
- Facteurs d’émission de transport
v8
03/01/2024
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
PDF
2BS-PRO-04 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.
Table des matières :
- Introduction
- Périmètre
- Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée
- Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul
- Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables
- Documentation spécifiquement exigée
- Audits sur site et de certification
- Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
- Annexes
v10
03/01/2024
Standard 01 : Production de biomasse
PDF
2BS-STD-01
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Exigences d'audit pour la production de biomasse agricole et déchets et résidus
Les exigences peuvent s’appliquer à la première entité de collecte (de biomasse agricole), au point de collecte (déchets et résidus) ou aux deux.
Table des matières :
- Règles de transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-01
- Principe 0 : Gestion Interne et Système de Contrôle
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la biomasse
- Principe 2 : Réductions d'émission de gaz à effet de serre
- Principe 3 : Terre ayant une grande valeur en termes de diversité biologique
- Principe 4 : Terre présentant un important stock de carbone
- Principe 5 : Tourbières
- Principe 6 : Pratiques Agro-environnementales
- Principe 7 : Protection des sols, de l'eau et de l'air
- Principe 8 : Durabilité Sociale
v10
03/01/2024
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
- Introduction
- Règles de Transition
- Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de biocarburants
- Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Checklist Standard 01
XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Checklist Standard 02
XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Calculateur pour le calcul reel des émissions GES de l'étape agricole
XLSX
v6.2
26/07/2023
Manuel d'utilisation 2BS Mapping Tool
PDF
17/07/2023
Auto-déclaration des apporteurs de biomasse agricole
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v4
28/07/2023
Auto-déclaration des points d'origine
DOCX
Ce document est un exemple d’auto-déclaration et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
v5
03/01/2024
Liste des matériels éligibles
XLSX
6
03/01/2024
Résumé des modifications apportées aux cahier des charges de 2BS
PDF
Document disponible seulement en anglais.
23/02/2024
Guide 2BS Mapping Tool
PDF
Prennez en main l'outil 2BS Mapping Tool pour faciliter la gestion de vos surfaces durables.
09/04/2024
Lignes Directrices Esca
PDF
Le présent document se concentre sur l’explication de la nouvelle méthodologie de calcul du facteur “ESCA”, introduite dans le Règlement d’Exécution (UE) 2022/996, publié le 27 juin 2022.
v4-FR / v3-EN
15/04/2024
Preuve de Durabilité (PoS)
XLSX
Ce document est un exemple de PoS (preuve de durabilité) et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
Document disponible en Anglais.
06/05/2024
Déclaration de Durabilité
XLSX
Ce document est un exemple de SD (déclaration de durabilité) et non un modèle officiel. Veuillez porter votre attention essentiellement sur son contenu ; le support pouvant être celui de votre choix.
14/05/2024
Modèle d'engagement agriculteur (Esca)
PDF
21/06/2024
Documents Certification 2BSXtra
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Commentaires
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Procédure 2BSXtra
PDF
2BSXtra-PRO
2BSXtra est une norme de certification volontaire qui n'est pas applicable au marché réglementé des biocarburants de l'UE.
Le système 2BSXtra assure,
- La traçabilité des caractéristiques de durabilité et du tonnage des flux de matières premières et des produits et coproduits transformés qui en découlent en aval de la chaîne d'approvisionnement.
- Que ces flux soient vendus une seule fois, c'est-à-dire qu'ils ne doivent pas être comptés plus d'une fois, afin d'éviter de multiples allégations de durabilité par le même opérateur ou la même interface dans la même production.
v1.3
31/10/2024
Standard 2BSXtra
PDF
2BSXtra-STD
Contenu :
- Introduction
- Champ d'application des exigences de la norme 2BSXtra pour l'alimentation humaine et animale-STD-01
- Critères supplémentaires pour les premiers points de collecte
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Critères supplémentaires pour les producteurs et les négociants
- Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
- Critères supplémentaires pour l'ensemble de la chaîne d'approvisionnement (premier point de collecte, producteurs et négociants)
- Principe 1 : Système de chaîne de traçabilité
- Principe 2 : Émissions de gaz à effet de serre (cette exigence est facultative)
- Définitions
v1.4
30/10/2024
Checklist/rapport d'audit
PDF
Modèle de rapport d'audit
v1
30/10/2024
Template de certificat
PDF
30/10/2024
2BSXtra Sustainability Declaration
XLSX
v2
30/10/2024
Documents Certification Chaudière biomasse
Titre
Fichiers
Type de fichier
Commentaires
Version
Publié le
Auteur
Standard 02 : Production et négoce de carburants
PDF
2BS-STD-02
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
Exigence pour le processus de certification
Ces exigences s’appliquent aux négociants de biomasse agricole, de déchets et de résidus (biocarburants, bioliquides et biogaz) et aux sites de production (biocarburants, bioliquides et biogaz).
Table des matières :
Introduction
Règles de Transition
Périmètre des Exigences de 2BS-STD-02
Principe 0 : Système de gestion et de surveillance interne
Principe 1 : Système de Bilan Massique pour la production de carburants
Principe 2 : Réductions d'émissions de gaz à effet de serre
v10
03/01/2024
Méthode de calcul des Gaz à Effet de Serre
PDF
2BS-PRO-03 - Procédure
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
L’objet de cette procédure est de fournir une méthode de calcul des émissions de GES aux opérateurs économiques ayant choisi le schéma volontaire 2BS.
Table des matières:
Introduction
Contexte Général
Utilisation du schéma volontaire 2BS
Principaux résultats d’audit
Méthodologie de calcul des émissions de gaz à effet de serre
Introduction
Périmètre d’application
Frontières du Système
Audit du Principe 2
Collecte de données
Critères d’allocation et règle d’application
Calcul avec des valeurs réelles par type d’émission
Références
Annexes
Liste de facteurs d’émission
Facteurs d’émission de transport
v8
03/01/2024
Extension des exigences pour la production de biocarburants, biogaz et bioliquides à partir de déchets et de résidus
PDF
2BS-PRO-04 - Procédure
Les principes d’audit qui s’appliquent aux biocarburants produits à partir de déchets et de résidus sont identiques à ceux qui sont utilisés pour les biocarburants produits d’autre biomasse. Néanmoins, cette nouvelle procédure se rajoute aux principes généraux du système et les décrit de façon plus détaillée, pour pouvoir tracer la matière première jusqu’à son origine, prenant en compte toute la chaîne de surveillance.
Table des matières :
- Introduction
- Périmètre
- Traçabilité générale (ou chaîne de surveillance) et documentation exigée
- Exigences concernant les réductions d'émissions (GES) et la méthodologie de calcul
- Bilan massique / Période de crédit pour les déchets et résidus durables
- Documentation spécifiquement exigée
- Audits sur site et de certification
- Fréquence, intensité des audits et l'échantillonnage
- Annexes
v10
19/09/2024
Checklist Standard 02
XLSX
Ce document a déjà fait objet de la validation technique par la Commission Européenne.
v05
03/01/2024
Documents pour les Organismes de Certification
Titre
Fichiers
Type de fichier
Commentaires
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Modèle certificat 2BSvs
DOCX
v4
18/07/2023
Modèle certificat 2BSXtra
DOCX
v1
16/10/2023
Programme intégrité - Mode opératoire (Contre-audits)
PDF
Applicable pour les Organismes de Certification
Ce mode opératoire décrit le processus et les rôles des différentes parties prenantes pour la planification, la mise en oeuvre et le management des conclusions des contre audits. Les contre-audits son réalisés par des auditeurs 2BS (auditeurs intégrité).
1.0
02/07/2019
2BS
Documents SAI/FSA 3.0
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Orientations pour l'équivalence SAI/FSA
PDF
Les certifications 2BS 2BSvs et 2BSXtra ont été évaluées positivement par SAI par rapport à la certification FSA 3.0. Pour comprendre les avantages pour les clients de 2BS, veuillez vous référer à ce document.
0.2
03/10/2023
Exigences d'audit pour atteindre le SAI / FSA Silver Europe
PDF
FSA 3.0 est une certification de durabilité applicable aux secteurs de l'alimentation animale et humaine.
2BSvs et 2BSXtra sont reconnus comme équivalents au niveau SAI/FSA Silver à l'échelle française, selon un benchmark réalisé.
A l'échelle européenne, 2BS a développé un Add-on pour permettre aux acteurs des autres pays européens d'accéder à ce marché.
Vous trouverez ici les critères à remplir pour atteindre le niveau SAI/FSA 3.0 Silver pour l'Europe.
Ce document décrit les critères du Add-on 2BS requis pour atteindre le niveau SAI Silver Europe et devenir ainsi équivalent au niveau FSA 3.0 Silver à l'échelle européenne. Cet add-on s'applique uniquement aux producteurs de biomasse.
0.1
03/10/2023
Guide sur l'équivalence SAI FSA
PDF
Découvrez ici un guide pratique sur l'équivalence SAI / FSA.
03/07/2024
