Ce site Internet est le site officiel du schéma volontaire 2BS
 
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l'utilisation du site, vous pouvez contacter le service communication par mail (contact(at)2bsvs(dot)org) ou par courrier postal à l'adresse suivante :
 
Association 2BS
11 rue de Monceau
75008 Paris
France
 
 
Propriété Intellectuelle
 
Le présent site est la propriété de l'Association 2BS, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de l’Association 2BS ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de l’Association 2BS, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
 
 
Lien Hypertexte
 
Le site de l'Association 2BS autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
 

• que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site www.2BSvs.org ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,

• de mentionner la source (site internet du schéma volontaire 2BS) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,

• que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.2BSvs.org soit gratuit.

 
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porte atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
 
L’Association 2BS se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
 
L'Association 2BS ne peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
 
 
CNIL
 
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que les données recueillies par l’intermédiaire d’un formulaire ou autre ne sauraient en aucun cas être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.
 
Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à contact(at)2bsvs(dot)org.
 
Ces informations nous permettent notamment de mieux vous connaître, de répondre à vos besoins et de vous dispenser un service de qualité.